Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE CESAR
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN UNION DES JEUNES VITICULTEURS RECOLTANTS

Numéro de dépôt :
3289684
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2014
CUVEE CESAR de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN UNION DES JEUNES VITICULTEURS RECOLTANTS

Présentation de la marque CUVEE CESAR

Déposée le 26 avril 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN UNION DES JEUNES VITICULTEURS RECOLTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN UNION DES JEUNES VITICULTEURS RECOLTANTS domicilié(e) ROUTE DE DIE,26340 VERCHENY - 26340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 169 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR VINCENT VIARD UNION DES JEUNES VITICULTEURS RECOLTANTS domicilié(e) ROUTE DE DIE,26340 VERCHENY - 26340 - France.

La marque CUVEE CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE CESAR est expirée depuis le 26 avril 2014.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN UNION DES JEUNES VITICULTEURS RECOLTANTS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBERAN


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN UNION DES JEUNES VITICULTEURS RECOLTANTS - ROUTE DE DIE,26340 VERCHENY - 26340 - France - SIREN 301169785


MONSIEUR VINCENT VIARD UNION DES JEUNES VITICULTEURS RECOLTANTS - ROUTE DE DIE,26340 VERCHENY - 26340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Vins.